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Politiques et règlements

SECTION 1 - Administration générale

SECTION 2 - Gestion de l'enseignement

2.1

Directive relative à l'application du Règlement sur l'admissibilité exceptionnelle à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire

2.2

​POL_Admission_inscription_frequentation_2018-2019_Adoption_20187-01-16​​​

2.3

Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage

2.4

Politique relative aux divers dossiers des élèves

2.5

Règles de passage et de classement des élèves

2.6

Réparti​tion des services éducatifs entre les écoles​​

2.7

Politique des services de garde en milieu scolaire

2.8

Politique culturelle

2.9

Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire

2.10

Cadre d'allocation des ressources éducatives​

2.11

Cadre d'organisation des services éducatifs - Jeunes​​

2.12

Politique sur l'application des mesures extrêmes, la suspension et l'expulsion

2.13

Directive sur l'organisation des activités éducatives​

2.20

Politique sur les normes et modalités d'évaluation des apprentissages et de sanction des acquis en formation générale des adultes

2.21

Politique d'év​aluation des apprentissages en formation professionnelle​

2.22

Politique de valorisation de la formation professionnelle

2.23

Cadre d'or​ganisation des services éducatifs dispensés en formation générale des adultes​​

2.24

Cadre​ d'organisation des services éducatifs offerts en formation professionnelle​

2.25

Cadre d'a​lloc​ation des ressources éducatives en formation professionnelle ​​

2.26

Cadre d​'allocation des ressources éducatives en formation générale des adultes​​​

 

 

SECTION 3 - Gestion des ressources humaines

SECTION 4 - Gestion des ressources matérielles et du transport scolaire

SECTION 5 - Gestion des ressources financières et informatiques

SECTION 6 - Gestion de l'information et de la communication