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Politiques et règlements

SECTION 1 - Administration générale

1.1

Règles de procédures des séances du Conseil des commissaires et du Comité exécutif

1.2 

Règlement concernant le calendrier des séances ordinaires du Comité exécutif

1.3 

Règlement concernant le calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires

1.4 

Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des commissaires

​1.5 

Politique de perfectionnement des commissaires

1.6 

Règlement relatif à la participation à distance par les commissaires aux séances des instances politiques de la Commission scolaire René-Lévesque

1.7 

Règlement concernant la délégation des fonctions et des pouvoirs à la Commission scolaire René-Lévesque

1.8 

Politique de gestion des administrateurs, des cadres de centre et des cadres d'école

1.9 

Politique relative au code d'éthique des gestionnaires

1.10

Politique de maintien ou de fermeture d'écoles et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école

1.11

Règles de régie interne pour les séances des comités restreints : Gouvernance et éthique, Ressources humaines et Vérification interne

1.12

Procédure visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la Commission scolaire​

​


SECTION 2 - Gestion de l'enseignement

2.1

Directive relative à l'application du Règlement sur l'admissibilité exceptionnelle à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire

2.2​

​POL_Admission_inscription_frequentation_2019-2020_Adoption​​​​

2.3

Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage

2.4

Politique relative aux divers dossiers des élèves

2.5

Règles de passage et de classement des élèves

2.6

Réparti​tion des services éducatifs entre les écoles​​​

2.7

Politique des services de garde en milieu scolaire

2.8

Politique culturelle

2.9

Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire

2.10

Cadre d'allocation des ressources éducatives​​

2.11

Cadre d'organisation des services éducatifs - Jeunes​​​​

2.12

Politique sur l'application des mesures extrêmes, la suspension et l'expulsion

2.13

Directive sur l'organisation des activités éducatives​

2.20

Politique sur les normes et modalités d'évaluation des apprentissages et de sanction des acquis en formation générale des adultes

2.21

Politique d'év​aluation des apprentissages en formation professionnelle​

2.22

Politique de valorisation de la formation professionnelle

2.23

Cadre d'or​ganisation des services éducatifs dispensés en formation générale des adultes​​​

2.24

Cadre​ d'organisation des services éducatifs offerts en formation professionnelle​​​

2.25

Cadre d'a​lloc​ation des ressources éducatives en formation professionnelle ​​​​

2.26

Cadre d​'allocation des ressources éducatives en formation générale des adultes​​​​​

 

 

SECTION 3 - Gestion des ressources humaines

​3.1

Politique de supervision du personnel

3.2

Politique de dotation des ressources humaines

3.3.1

Cadre d'allocation du personnel professionnel et de soutien dans les écoles

3.3.2

Cadre d'allocation du personnel de soutien dans les établissements et les services de la Commission scolaire René-Lévesque

3.4

Politique sur la santé et la sécurité au travail

3.5

Politique visant à prévenir et à contrer le harcèlement et la violence en milieu scolaire

3.6

​​Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l'alcool​



SECTION 4 - Gestion des ressources matérielles et du transport scolaire

​4.1

Politique d'approvisionnement de biens et services

4.2

Politique de​ ​p​rêt et de location des propriétés de la Commission scolaire René-Lévesque​​​

4.3

Politique d'aliénation des biens-meubles et immeubles

4.4

Politique sur les sorties et les voyages en milieu scolaire

4.5

Politique de premiers secours et de premiers soins en cas d'accidents des élèves

4.6

Politique sur le développement durable

4.7

Plan trienna​l de répartition et de destination des immeubles à la Commission scolaire René-Lévesque​​

4.8​

Cadre d'organisation du transport scolaire​​

4.9

Politique relative au transport et à la surveillance des élèves du préscolaire et du primaire le midi

 

SECTION 5 - Gestion des ressources financières et informatiques

​5.1

Politique sur le contrôle interne

5.2

Cadre ​budgétaire​​

5.3

R​ègles de répartition des ressources financières entre les écoles et les centres​​

5.4

Politique de frais de déplacement et de séjour

5.5

Directive sur la manutention des sommes d'argent dans les établissements de la Commission scolaire

5.6

Politique relative aux​ contributions financières des parents ou des usagers​​​

5.7

Politique de financement de matériel informatique

 

 

 

 

SECTION 6 - Gestion de l'information et de la communication

​6.1

Politique sur le tabac

6.2

Politique concernant la suspension de cours et la fermeture des établissements en cas de force majeure

6.3

Politique pour soutenir l'action vers de bonnes habitudes de vie

6.4

Politique de gestion concernant les communications

6.5

Règlement des différends - ANNULÉ

6.6

Règlement relatif à la procédure d'examen des plaintes de la Commission scolaire René-Lévesque

6.7

Politique de gestion des documents

6.8

Politique linguistique

 

 

 

 

 
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